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Aurore Laget-Annamayer et Eric Naim-Gesbert - Les grands arrêts du droit de l'environnement.
Plus de deux siècles se sont écoulés depuis les premières décisions juridictionnelles rendues dans le domaine de ce que l'on n'appelait pas encore... Lire la suite
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Résumé

Plus de deux siècles se sont écoulés depuis les premières décisions juridictionnelles rendues dans le domaine de ce que l'on n'appelait pas encore l'environnement industriel, dépassant les troubles de voisinage, pour se confronter au contentieux plus technique né de l'application du décret du 15 octobre 1810 relatif aux manufactures et ateliers insalubres, incommodes ou dangereux, lequel peut être considéré comme la première mise en forme scientifico-juridique du futur droit de l'environnement tel qu'en lui-même aujourd'hui.
Il est venu aujourd'hui nécéessaire de rationnaliser l'étude de cette jurisprudence foisonnante, de rechercher les décisions marquantes et de les analyser en mettant en évidence la façon dont elles structurent le droit de l'environnement. Ce qu'il faut comprendre comme un grand arrêt.

Caractéristiques

  • Date de parution
    13/12/2017
  • Editeur
  • Collection
  • ISBN
    978-2-247-16604-6
  • EAN
    9782247166046
  • Format
    ePub
  • Nb. de pages
    600 pages
  • Caractéristiques du format ePub
    • Pages
      600
    • Taille
      3 537 Ko
    • Protection num.
      Contenu protégé
    • Imprimable
      Non Autorisé
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      Non Autorisé

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À propos des auteurs

Professeur à la faculté de droit de Saint-Denis de la Réunion Professeur à l'Université de Lyon 3

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